Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRYMA 91 LE TRANSPORT IDEAL DES SURGELES ET GLACES
Monsieur Maurice DUGATS, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1687051
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2001
FRYMA 91 LE TRANSPORT IDEAL DES SURGELES ET GLACES de Maurice DUGATS

Présentation de la marque FRYMA 91 LE TRANSPORT IDEAL DES SURGELES ET GLACES

Déposée le 13 août 1991 par monsieur Maurice DUGATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRYMA 91 LE TRANSPORT IDEAL DES SURGELES ET GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice DUGATS domicilié(e) 10 rue du Moulin, 49220 MONTREUIL-SUR-MAINEet Monsieur Jean COUPEAU,14 Les Hameaux de Seine, 91250 SAINTRY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque FRYMA 91 LE TRANSPORT IDEAL DES SURGELES ET GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRYMA 91 LE TRANSPORT IDEAL DES SURGELES ET GLACES est expirée depuis le 13 août 2001.

Maurice DUGATS a également déposé les autres marques suivantes : FRYMA


Monsieur Maurice DUGATS, de nationalité franÇaise - 10 rue du Moulin, 49220 MONTREUIL-SUR-MAINEet Monsieur Jean COUPEAU,14 Les Hameaux de Seine, 91250 SAINTRY-SUR-SEINE - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Produits frigorifiques, glace sèche, glace carbonique, produits réfrigérants